Systèmes de règlements

Le besoin de précisions

En tant que particulier, il est facile de se rendre compte que l'établissement d'un virement impose de connaître au minimum les coordonnées bancaires de la contrepartie et ce pour des montants somme toute modestes au regard des transferts financiers internationaux.

On comprend donc facilement que les virements interbancaires doivent être encore plus précis (ville, pays, motif de règlement, date d'exécution, etc.) et surtout sécurisés vu les montants échangés.

Les banques ne peuvent donc pas s'appeler directement entre elles.

Elles ont besoin d'un intermédiaire qui les aidera à fournir toutes ces informations, vérifiera leur exhaustivité et leur cohérence et assurera le routage vers le destinataire.

A cet effet, différents réseaux privés ont été créés.

Il en existe au niveau mondial dont le plus connu, le plus ancien et le plus utilisé est le S.W.I.F.T. (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) qui permet d'établir une liaison directe et quasi instantanée entre les terminaux des ordinateurs des adhérents.

S.W.I.F.T. est utilisé par plus de 6600 institutions financières réparties dans 184 pays.

Les « clients » de S.W.I.F.T. sont des banques, des courtiers, des agents de change, des bourses, des organismes de compensation, etc.

Chaque jour, près de 4 millions de messages transitent par le réseau pour environ 1000 milliard de Dollars.

S.W.I.F.T. a fourni les infrastructures nécessaires au fonctionnement de nombreux systèmes de compensation dont pour la France P.N.S.et T.B.F.

Le système TARGET utilise le réseau S.W.I.F.T. pour relier entre elles les banques centrales adhérentes.

Il existe également des réseaux privés au niveau national, par exemple le C.H.I.P.S. (Clearing House Interbank Payment System) de New-York.

La mise en place de l'Euro a accéléré une profonde mutation en ce qui concerne les moyens de règlements nationaux et intra pays IN (voir Moyens de paiement).

Le Destinataire final

Au bout du compte (si j'ose dire), c'est bien un compte en banque qui sera mouvementé.

Comment être sûr alors que le compte correspond bien au client concerné?

Depuis les années 1970, c'est le R.I.B. (Relevé d'Identité Bancaire) qui a été utilisé pour traiter les opérations bancaires domestiques.

La mise en place de l'Euro et l'internationalisation des échanges a néanmoins nécessité une normalisation des identifiants. Pour cela, le nouveau Relevé d'Identité Bancaire comprend 3 parties :

• Le RIB tel que nous le connaissons actuellement.
• L'IBAN ou International Bank Account Number.
• Le BIC ou Bank Identifier Code.

Le RIB

C'est l'identifiant domestique de votre compte bancaire. Il comprend 23 caractères alphanumériques.

Exemple :

Le code banque et le code guichet sont numériques, le numéro de compte est alphanumérique.

La clé de contrôle sert à valider les informations. L'algorithme utilise la méthode dite « modulo 97 » (pour les matheux). Pour les numéros de compte alphanumériques, chaque lettre est remplacée par une correspondance numérique :

AJ=1, BKS=2, CLT=3, DMU=4, ENV=5, FOW=6, GPX=7, HQY=8, IRZ=9

L'IBAN

Il s'agit d'un identifiant unique et reconnu partout dans le monde.

Il permet la distinction, de manière homogène et unique, d'un compte bancaire quel que soit l'endroit où il est tenu. Il comprend 27 caractères alphanumériques.

L'IBAN est construit à partir du RIB qui est précédé du code ISO du pays (2 lettres) et d'une clé de contrôle (à 2 chiffres) permettant de vérifier l'exactitude de l'ensemble.

Pour en faciliter la saisie, l'IBAN est présenté en bloc de 4 caractères.

Généralement, ces blocs sont contigus pour une représentation « électronique » et séparés par un espace pour une représentation « papier ».

Exemple d'un IBAN pour la France :

A partir du RIB présenté plus haut, on obtient :

L'IBAN n'est fourni au titulaire du compte que par l'établissement qui tient le compte.

La diffusion des IBAN a été généralisée courant 2002 pour tous les clients des banques européennes.

L'utilisation de l'IBAN est notamment recommandée lors de la constitution d'un I.P.I. (International Payment Instruction) qui est un document normalisé destiné à faciliter les virements transfrontaliers réglant des factures.

L'IPI a été développé au sein du C.E.N.B. (Comité Européen de Normalisation Bancaire) qui regroupe les 15 pays de l'union européenne (+ Islande, Norvège et Suisse).

Dans ces pays il est reconnu comme ordre de paiement, au niveau international il est connu comme support d'information.

Le BIC

Le BIC est l'identifiant mondialement reconnu de votre banque. On l'appelle également « Adresse SWIFT ».

La banque, le pays, la ville et éventuellement le guichet ont été codifiés par SWIFT. Le BIC peut être présenté selon 2 formats.

Exemple :

• 8 caractères : banque / pays / ville : BANQFRPP
• 11 caractères : banque / pays / ville / guichet : BANQFRPPBDX

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