Ratios et IAS

Une nouvelle approche

Le ratio Mac Donough est le successeur officiel du ratio Cooke. William J. Mac Donough est l'actuel président du comité de Bâle et de la Federal Reserve Bank of New-York.

En effet, après plus 10 ans d'utilisation, le ratio Cooke semble avoir ses limites (son successeur cependant ne devrait pas être appliqué avant 2006).

L'objectif est de permettre une gestion plus fine des risques en phase avec la réalité économique.

Les différents risques (activités de marchés, opérationnels, crédit, etc.) pourront voir leur pondération modifiée.

Comme pour le ratio Cooke, l'exigence de fonds propres est maintenue à 8%.

Selon le cas, cette nouvelle méthode de calcul du ratio de solvabilité pourra conduire certains établissement à réviser leurs besoins en fonds propres.

L'architecture du nouveau ratio s'appuie sur trois piliers.

• Exigences minimales de fonds propres.
• Processus de surveillance prudentielle.
• Recours à la discipline de marché, via une communication financière efficace.

Le premier pilier

On distingue 3 types de risques ...

• le risque de crédit,
• le risque de marché,
• le risque opérationnel.

... et 2 méthodes d'évaluation.

• une méthode standard,
• une méthode de notation interne.

Le risque de crédit - méthode standard

Une nouvelle pondération sur les engagements est mise en place :

• Pour les états, le taux de pondération prend les valeurs suivantes :
  0%, 20%, 50%, 100%, 150%
  et s'appuie sur les notations des agences spécialisées (agences de rating, notation BdF, ...).
• Pour les banques, le comité de Bâle doit encore choisir parmi 2 options :
  - un risque unique et collectif lié au risque du pays,
  - un risque individuel dissocié du risque du pays.
• Pour les collectivités publiques, le risque est identique à celui des banques avec toutefois une pondération privilégiée accordée par les autorités du pays et pouvant être prise en compte.
• Pour les entreprises, le taux de pondération prend les valeurs suivantes :
  20%, 50%, 100%, 150%.

Le risque de crédit - méthode de notation interne

Elle consiste à estimer la probabilité de défaut du créancier et la perte en cas de défaut.

On en retire un ratio qui sera appliqué sur l'encours de crédit au moment du calcul.

Le risque de marché

Prise en compte des instruments de réduction des risques, tels que les sûretés financières, les garanties, la compensation, etc.

Le risque opérationnel

La nouveauté : prise en compte du risque opérationnel, c'est à dire du risque lié au facteur humain, aux systèmes et procédures ou à d'autres facteurs extérieurs (risques juridiques, risques d'image).

Le risque opérationnel, devrait représenter 20% du ratio de 8%.

Le deuxième pilier

Il s'agit de mettre en place un processus de surveillance prudentielle destiné à vérifier l'adéquation des fonds propres de chaque établissement et les procédures d'évaluation internes.

Ce processus doit servir de cadre et s'appliquer de manière équitable.

Le troisième pilier

Recours à la discipline de marché, via une communication financière efficace sur la structure du capital, l'exposition aux risques et l'adéquation des fonds propres, favorisant des pratiques bancaires saines et sûres.

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